Jacques Daumas


De: Daumas (Jacques)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Daumas (Jacques, Alphonse)
retraité, né à Toulouse (Haute-Garonne) le
26 février 1906
fils de Adolphe Daumas et de Lucie, Jeanne Destrem, veuf de Marie, Joséphine, Solange Dormoy, domiciliée à Deauville, 33, avenue de la République, décédé à Auxerre le
13 décembre 1982
(curatelle confiée par jugement du 7 juin 1983)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
Albertine Dumard, célibataire, décédé en son domicile à Marolles le
29 février 1972
(curatelle confiée par jugement du 6 novembre 1984)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.